Aller au contenu principal Aller au pied de page
chevrainvilliers-fr.net15.eu
  • VIE
    Municipale
    • Elus et personnel
    • Flash Infos
    • Compte-rendu du conseil
    • Arrêtés
    • Démarche en lignes
    • Urbanisme
    • Assainissement
    • Les maires de Chevrainvilliers
    • Recensement militaire
    • Arrêtés préfectoraux
  • VIE
    Pratique
    • CC du pays de Nemours
    • PNR du gâtinais Français
    • Syndicats intercommunaux
    • Relais des assistantes maternelles
  • SCOLAIRE
    & Jeunesse
    • Présentation du RPI
    • Cantines
    • Garderie Communale
  • VIE
    Associative
  • SERVICES
  • CONTACT
Menu
  • VIE
    Municipale
    • Elus et personnel
    • Flash Infos
    • Compte-rendu du conseil
    • Arrêtés
    • Démarche en lignes
    • Urbanisme
    • Assainissement
    • Les maires de Chevrainvilliers
    • Recensement militaire
    • Arrêtés préfectoraux
  • VIE
    Pratique
    • CC du pays de Nemours
    • PNR du gâtinais Français
    • Syndicats intercommunaux
    • Relais des assistantes maternelles
  • SCOLAIRE
    & Jeunesse
    • Présentation du RPI
    • Cantines
    • Garderie Communale
  • VIE
    Associative
  • SERVICES
  • CONTACT
Mairie de Chevrainvilliers (77) Seine-et-Marne en région Île-de-France

BIENVENUE À

Chevrainvilliers

Mairie de Chevrainvilliers (77) Seine-et-Marne en région Île-de-France
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Mairie de
Chevrainvilliers

10 Rue du Gatinais
77760 Chevrainvilliers
01 64 28 71 15

CONTACT




HORAIRES
d'ouverture

le lundi de 14h00 à 17h00
le mardi de 10h00 à 12h00
le jeudi de 15h00 à 17h00
le vendredi de 10h00 à 12h00
le samedi de 9h00 à 11h00
(semaine paire)

  • Mentions légales

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation